Une nouvelle voiture pour l’export
Si vous réalisez l’achat d’une auto neuve en France alors que vous résidez et prévoyez de l’utiliser à l’étranger (Europe, hors UE, Outre-Mer…), il faut alors pratiquer un export automobile. La voiture transite de la concession ou du mandataire français jusqu’au pays de destination par camion et par bateau si nécessaire, avec une carte grise provisoire. L’export d’une voiture neuve hors de France dispense de payer la TVA française, ce qui explique l’expression achat voiture hors taxe. En revanche, vous devez régler les taxes en vigueur dans votre pays de résidence ainsi que les frais de douane à la frontière.
Pourquoi acheter et ensuite faire exporter sa voiture neuve ? En raison d’un déménagement, pour bénéficier d’un meilleur prix de vente grâce à des niveaux de remise avantageux, afin de profiter d’un modèle de voiture non présent votre marché automobile, etc. Les raisons justifiant un export auto neuve sont nombreuses. Par chance, vous allez trouver sur le comparateur Kidioui une large gamme d’offres de voitures neuves éligibles à l’export jusqu’à -44%, issues de vendeurs professionnels exerçant en France (Auto IES, Jugand Autos, Qarson, AutoJM, Auto Confiance, Degrifcars…).
Notez que l’exportation inclut forcément un projet d’achat immédiat et qu’elle s’avère donc incompatible avec le leasing auto comme la location avec option d’achat (LOA) ou la location longue durée (LLD). Quant à la prime à la conversion ainsi qu’au bonus écologique et malus écologique, ils ne sont pas applicables sauf en département et région d’outre-mer.
Voiture neuve hors taxe
En tant que résident d’un pays, lorsque vous y achetez un véhicule automobile, vous payez une taxe. En France, c’est la taxe sur la valeur ajoutée ou TVA. Lorsqu’elle est incluse, on parle de prix de voiture TTC, soit toutes taxes comprises. Cependant, si vous résidez hors France métropolitaine, il est possible d’effectuer un achat de voiture neuve hors taxe, dit HT. En effet, vous avez seulement l’obligation de régler les taxes applicables dans le pays où se situe votre résidence principale, celui où le véhicule sera enregistré et utilisé au quotidien.
Malgré tout, il peut arriver qu’un concessionnaire, négociant, courtier ou mandataire auto demande de payer la TVA en France. Auquel cas, il faut exiger un remboursement après l’exportation auto auprès des services fiscaux concernés. On emploie alors le terme de TVA récupérable. Toutefois, de nombreux vendeurs automobiles en Hexagone pratiquent régulièrement la vente de véhicules à l’export et, si vous sollicitez leurs services, ils proposeront directement un achat auto hors taxes.
Export voiture neuve Europe
L’export de véhicule neuf le moins cher et le plus courant est celui qu’on effectue à l’intérieur de l’Europe. Un export auto Allemagne ou Belgique par exemple. Pourquoi ? Parce que c’est le plus simple à réaliser : l’acquisition d’un véhicule dans un pays membre de l’UE ne fait pas l’objet de formalités douanières lors du passage à la frontière. Pratique !
De plus, un export voiture neuve en Europe n’entraîne aucun frais maritime sachant qu’il s’effectue uniquement par transport camion (plateaux, remorquage…). Sans compter que la distance à parcourir est moindre vis-à-vis d’un export sur un autre continent. Pour toutes ces raisons, l’exportation auto CEE est celle proposée en majorité par les concessionnaires et mandataires auto du territoire français. D’ailleurs, à l’inverse, ceux-ci réalisent beaucoup l’import de voitures neuves depuis l’U.E.
Export voiture neuve Maghreb
Exit l’Europe, vous ciblez plutôt un export voiture neuve vers le Maghreb ? Si vous habitez en Afrique du Nord mais que vous faites un achat de véhicule neuf dans les principales villes de France, c’est votre cas. Aucun problème : l’export auto Algérie, Maroc ou Tunisie demeure relativement fréquent et facile à mettre en place.
Il est toutefois plus coûteux qu’un export vers l’Europe car en plus des frais de douane, la voiture rapatriée doit traverser la mer. Il faut donc prévoir en supplément le coût du transport maritime, avec acheminement de la voiture achetée dans le port de destination (Tanger, Tunis, Alger…). Le délai pour exporter un véhicule neuf vers un pays du Maghreb ? Cela dépend fortement du transitaire utilisé par le mandataire automobile ou vous-même.
Export voiture neuve DOM-TOM
Si un nouveau modèle en métropole vous intéresse alors que vous habitez en France d’outre-mer, vous vous trouvez alors dans le cas d’un export voiture neuve vers les DOM-TOM ou DROM-TOM. Comme le coût est souvent facteur de la distance, c’est une exportation de voitures assez chère.
Pour rejoindre votre domicile au sein des départements et territoires d’outre-mer, votre véhicule neuf acheté en France doit effectivement traverser continents et océans sur plusieurs milliers de kilomètres. Entre les frais de mise en container ou sur navire roulier (Ro-Ro), frais de dépotage, sans oublier les droits de douane octroi de mer et octroi régional, un export auto Réunion, Martinique, Guadeloupe ou encore Mayotte et Guyane n'est pas donné. Néanmoins, si cela fait partie d’un déménagement vers un DOM, votre véhicule peut être admis en franchise de droits et taxes à condition d’avoir été acquis TTC en France.
Formalités de l’export voiture neuve
Quelles sont les formalités de l’export voiture neuve dont il faut s’occuper ? Elles dépendent du pays dans lequel on souhaite rapatrier le véhicule. Par exemple, les démarches administratives d’un export auto UE sont souples. Obtenir la facture du véhicule hors taxe, un certificat de conformité européen ainsi qu’un certificat d’immatriculation temporaire WW ou CPI WW afin de circuler en France jusqu’à la frontière sont suffisants. Sans oublier le paiement de la TVA locale.
Avec les formalités d’exportation hors UE, cela se complique. Vous devez ajouter la déclaration d’exportation et des frais au passage à la douane. Puis, concernant les DOM TOM, des formalités administratives et frais annexes s’additionnent comme l’immatriculation TT (transit temporaire) et l’octroi de mer. Mais pas de panique : ces démarches d’export automobile sont généralement prises en charge par les concessions et mandataires automobiles. Le cas échéant, ils vous fournissent tous les justificatifs nécessaires tels que le certificat de dédouanement.
Et pour ce qui est d’assurer la voiture, même si c’est souvent la couverture du transporteur qui encadre le transit, prévoir une assurance auto temporaire reste une bonne idée !